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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEMAPHOR
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TRADITERRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRADITERRE
SEMAPHOR, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
93498617
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
10/10/2013

Présentation de la marque TRADITERRE

Déposée le 21 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SEMAPHOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « TRADITERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMAPHOR domicilié(e) 119 rue Michel Aulas, Parc Millésime,69400 LIMAS (dossier no 2250884) - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 118 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84 rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2250884) - 75440 - France.

La marque TRADITERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRADITERRE est expirée depuis le 10 octobre 2013.

SEMAPHOR a également déposé les autres marques suivantes : LADYLAND , COROL , SEMAPHOR , SEMAPHOR


SEMAPHOR, Société anonyme à conseil d'administration - 119 rue Michel Aulas, Parc Millésime,69400 LIMAS (dossier no 2250884) - 69400 - France - SIREN 326118239


CABINET PLASSERAUD - 84 rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2250884) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2003 n°2250884 - Publication au BOPI 2003-10-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Inscription le 28 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382460 - Publication au BOPI 2003-11-28

Inscription le 9 février 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°386545 - Publication au BOPI 2004-02-09

Inscription le 13 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465586 - Publication au BOPI 2007-12-13

Inscription le 13 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°465587 - Publication au BOPI 2007-12-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

- Produits chimiques destinés à l'agriculture et l'horticulture. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, miel, levure, poudre pour faire lever, sauces, épices - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.